Textes réglementaires régissant la Direction de la formation doctorale, de la recherche scientifique et du développement technologique, de l'innovation et de la promotion de l'entreprenariat.

  1. Arrêté n°442 du 22 Avril 2021 Fixant la liste des revues scientifiques de catégorie C Télécharger ici.
  2. Arrêté n° 1082 du 27 Décembre 2020 Fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat Télécharger ici.
  3. Procédures pour bénéficier des prestations offertes par les services communs Télécharger ici.
  4. Note  n° 122 du 22 Décembre 2020 relative aux modalités d'organisation du concours d'accès à la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat au titre de l'année universitaire 2020-2021 Télécharger ici.
  5. Arrêté n° 1012 du 17 Décembre 2020 complétant l’Arrêté N° 962 du 02 Décembre 2020 Habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2020-2021 Télécharger ici.
  6. Arrêté n° 962 du 02 Décembre 2020 Habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2020-2021 Télécharger ici.
  7. Annexe de l'arrêté n° 962 du 02 Décembre 2020 Habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2020-2021 Télécharger ici.
  8. Arrêté n° 961 du 02 Décembre 2020 Fixant les modalités d'accès et d'organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat Télécharger ici.
  9. Annexe n° 01 de l'arrêté n° 961 du 02 Décembre 2020 Fixant les modalités d'accès et d'organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat Télécharger ici.
  10. Annexe n° 02 de l'arrêté n° 961 du 02 Décembre 2020 Fixant les modalités d'accès et d'organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat Télécharger ici.
  11. Circulaire N° 3 du 07 Juillet 2019 Télécharger ici.
  12. Arrêté N° 945 du 04 Août 2016 Habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire Télécharger ici.
  13. Annexe de l'arrête N° 945 du 04 Août 2016 Habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire Télécharger ici.
  14. Arrêté N° 944 du 04 Août 2016  Habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de poste-graduation spécialisée et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2016/2017 Télécharger ici.
  15. Annexe de l'arrêté N° 944 du 04 Août 2016  Habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de poste-graduation spécialisée et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2016/2017 Télécharger ici.
  16. Arrêté n° 1150 du 08 Décembre 2014 fixant les procédures et les modalités d'organisation de cotutelle de thèse de doctorat Télécharger ici.
  17. Décisions de soutenabilité et de reconnaissance des revues scientifiques N° 762 du 17 Novembre 2014 Télécharger ici.
  18. Décret exécutif n°08-265 du 19 Août  2008 portant régime des études en vue de l’obtention du diplôme de licence du diplôme de master et du diplôme de doctorat Télécharger ici.
  19. Décret exécutif n°07-387 du 10 Décembre 2007 modifiant le décret exécutif n°98-254 du 17 Août 1998 relatif à la formation doctorale à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire Télécharger ici.
  20. Décret 98-254 du 17 Août 1998 Relatif à la Formation Doctorale et Habilitation Universitaire Télécharger ici.